Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3
/
FERTIL MAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIL MAIS
C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1534702
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque FERTIL MAIS

Déposée le 30 mai 1989 par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « FERTIL MAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France.

La marque FERTIL MAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3 a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL PRE , EQUIPEMENT AGRICOLE , SM3 LEROY GROUPE CASAM , COQUINOU , CASAMER , COQUINOUS , COQUIX , FERMES & JARDINS


C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICE DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50206 COUTANCES Cédex - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres;compositions extrinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie